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procedure_de_soutenance

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procedure_de_soutenance [2017/04/06 11:36]
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procedure_de_soutenance [2023/12/07 10:52] (Version actuelle)
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 ====== Soutenance de thèse et dépôt électronique des thèses ====== ====== Soutenance de thèse et dépôt électronique des thèses ======
  
  
 Pour plus d'​informations,​ [[https://​www.legifrance.gouv.fr/​affichTexte.do?​cidTexte=JORFTEXT000032587086&​dateTexte=&​categorieLien=id|voici]] l'​arrêté du 25 mai 2016 relatif à la formation doctorale Pour plus d'​informations,​ [[https://​www.legifrance.gouv.fr/​affichTexte.do?​cidTexte=JORFTEXT000032587086&​dateTexte=&​categorieLien=id|voici]] l'​arrêté du 25 mai 2016 relatif à la formation doctorale
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 +Note de cadrage : {{ :​note_cadrage_composition_jury-rapporteurs_amu.docx |}}
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 +Charte à respecter pour la rédaction de la thèse [[https://​ed184.lis-lab.fr/​doku.php?​id=redaction_de_la_these:​start]]
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 +==Soutenance en visio :==
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 +{{ ::​soutenance_these_dematerialisee_-_annexe-1_delegation-signature_fr_eng.docx |}}
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 +{{ ::​soutenance_these_dematerialisee_-_annexe-2_conditions-techniques.pdf |}}
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 +{{ ::​modalites-soutenance_these_dematerialisee_septembre-2021.pdf |}}
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 +{{ ::​demande-soutenance-en-dehors-d_amu.docx |}}
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 +{{ ::​demande-confidentialite-huis-clos.docx |}}
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 +{{ ::​demande-soutenance-visioconference-integrale.docx |}}
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 +{{ ::​engagement-confidentialite_doctorant.docx |}}
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 +{{ ::​engagement-confidentialite_membre-du-jury.docx |}}
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 +{{ ::​engagement-confidentialite_non-membre-du-jury.docx |}}
  
  
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 La procédure de demande de soutenance commence **trois mois avant la date prévue de soutenance, vacances d'​été exclues.** La procédure de demande de soutenance commence **trois mois avant la date prévue de soutenance, vacances d'​été exclues.**
 Pour commencer le directeur de thèse doit demander l'avis de la commission des thèses de l'ED sur le choix des rapporteurs et la composition du jury. L'​objectif de cette commission est de veiller à l'​intérêt des doctorants et de valoriser le doctorat en s'​assurant de la qualité de son évaluation. Pour commencer le directeur de thèse doit demander l'avis de la commission des thèses de l'ED sur le choix des rapporteurs et la composition du jury. L'​objectif de cette commission est de veiller à l'​intérêt des doctorants et de valoriser le doctorat en s'​assurant de la qualité de son évaluation.
-Quelques règles simples, reprenant ​ les règles déontologiques usuelles, ont été édictées (voir  {{:​validation_jury_these.pdf|}}). ​Dans certains cas particuliers ​  ​l'​application stricte de ces règles ​  va à l'​encontre des objectifs visés, ​ c'est pour cela que c'​est ​ la commission qui statue. ​+Dans certains cas particuliers ​  ​l'​application stricte de ces règles ​  va à l'​encontre des objectifs visés, ​ c'est pour cela que c'​est ​ la commission qui statue. ​
 La validation finale du choix des rapporteurs et de la composition du jury est du ressort du chef d'​établissement. ​ La validation finale du choix des rapporteurs et de la composition du jury est du ressort du chef d'​établissement. ​
  
-Le directeur de thèse transmet donc au secrétariat ​de l'ED par mail : +Le directeur de thèse transmet donc à la direction ​de l'ED par mail à direction-ed184@lis-lab.fr une demande de soutenance rédigée en suivant la notice ci-contre : {{ ::validation_du_jury_de_these.pdf |}}
  
-- le nom du doctorant, ​ 
-- un résumé de la thèse, ​ 
-- la composition du jury,  
-- la date de soutenance souhaitée, 
-- une liste ordonnée et circonstanciée de trois noms de rapporteurs possibles. 
  
 +====Concernant les rapporteurs chargés d’examiner les travaux :====
  
-Concernant les rapporteurs,​ ceux-ci doivent être habilités à diriger des recherches ​  ou équivalent ​ (d'​éventuelles ​ exceptions sont possibles mais nécessitent l'​aval +**1.  Règles requises par ** [[https://​www.legifrance.gouv.fr/​affichTexte.do?​cidTexte=JORFTEXT000032587086&​dateTexte=&​categorieLien=id|article 17 de l'​arrêté du 25 mai 2016]] 
-du conseil scientifique,​ voir l'article 17 de l'​arrêté du 25 mai 2016 ci-dessus), extérieurs à l’école doctorale et l’établissement du candidat, et sont chargés d’examiner les travaux. Il peut-être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche étrangers. + :    ​
-Les rapporteurs n'ont pas d'​implication dans le travail du doctorant.  ​+
  
-Concernant la composition du jury, il doit comprendre entre quatre et huit membres dont le directeur de thèse (ce dernier ne prend pas part à la décision). Il est composé ​d’au moins la moitié de personnalités françaises ou étrangères extérieures à lécole doctorale et à létablissement ​et choisies en raison de leur compétence scientifique. La moitié au moins du jury doit être composée de professeurs ou assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil National des Universités ou d’enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l’enseignement supérieur. La composition du jury doit permettre une représentation équilibrée des hommes et des femmes. Les rapporteurs peuvent faire partie du jury mais ce n'est pas une obligation.+  * Les rapporteurs doivent être habilités à diriger des recherches ou équivalent (d'​éventuelles exceptions sont possibles mais nécessitent l'aval du conseil scientifique), ​  
 +  * Ils doivent être extérieurs à l’école doctorale et l’établissement du candidat. Il peut-être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche étrangers. 
 +  * Les rapporteurs n'ont pas d'​implication dans le travail du doctorant. ​  
 + 
 +**2. Règles requises par la** {{ ::​note_cadrage_composition_jury-rapporteurs_amu.pdf |}} : 
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 +  * Les rapporteurs doivent être rattachés à deux laboratoires différents et distincts de celui du doctorant.  
 +  * Ils ne doivent pas avoir cosigné de publications avec le doctorant ni être impliqués dans ses travaux.  
 +  * Les rapporteurs ne doivent pas avoir cosigné de publications avec les encadrants du doctorant au cours de 5 dernières années. 
 +  * Un membre du CSI du doctorant ne peut pas être rapporteur de sa thèse, sauf exception dûment justifiée et argumentée par la direction de thèse et validée par le directeur de l’école doctorale. 
 +  * Les rapporteurs peuvent être, ou non, membres du jury. Un rapporteur membre du jury peut être choisi comme président de jury. 
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 + 
 +**ATTENTION**,​ la validation de rapporteurs non HDR est soumise à l'​acceptation du collège doctoral qui ne se réunit qu'une fois par mois, ce qui rallongera les délais. Un rapporteur ne peut pas être un collaborateur proche des codirecteurs.  
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 +====Concernant la composition du jury,==== 
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 +**1.  Règles requises par ** [[https://​www.legifrance.gouv.fr/​affichTexte.do?​cidTexte=JORFTEXT000032587086&​dateTexte=&​categorieLien=id|article 18 de l'​arrêté du 25 mai 2016]] 
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 + 
 +  * il doit comprendre entre quatre et huit membres dont le directeur de thèse (ce dernier ne prend pas part à la décision). ​ 
 +  * Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangèresextérieures à l'​unité de recherche où a été préparée le doctorat, à l'école doctorale et à l'établissement ​d'​inscription 
 +  * La moitié au moins du jury doit être composée ​de personnalités de rang A, c'​est-à-dire ​de professeurs ou assimilés ​(au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil National des Universitésou d’enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l’enseignement supérieur. 
 +  * La composition du jury doit permettre une représentation équilibrée des hommes et des femmes ​et ne doit en aucun cas être unisexe. Les rapporteurs peuvent faire partie du jury mais ce n'est pas une obligation
 +  *  Le président du jury pressenti doit être de rang A. 
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 +**2. Règles requises par la** {{ ::​note_cadrage_composition_jury-rapporteurs_amu.pdf |}} : 
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 +  * S’il participe au jury, un codirecteur de thèse (ou co-encadrant) externe à Aix-Marseille Université et à l’école doctorale est, du fait de son implication dans l’encadrement du doctorant, comptabilisé comme membre interne.  
 +  * Le jury doit comporter au minimum un représentant de chaque sexe.  
 +  * Quelle que soit la composition du jury, il est strictement requis que plus de la moitié de ses membres n’ait pas participé à l’encadrement de la thèse (directeur de thèse, codirecteur et/ou co-encadrant). 
 +  * Il est possible qu’une personne non-titulaire d’un doctorat participe au jury comme membre à part entière, en raison de sa compétence scientifique et de son expertise dans le champ concerné par la thèse. 
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 +Un membre du CSI peut faire partie du jury mais en aucun cas ne peut être rapporteur.
  
 Dès réception de ces informations,​ le secrétariat transmet la proposition du directeur de thèse à La Commission des Thèses. Le délai de réponse de celle-ci n'​excédera pas une semaine. Une fois la proposition validée, le doctorant sera invité à compléter le formulaire de soutenance sur son compte ADUM. Dès réception de ces informations,​ le secrétariat transmet la proposition du directeur de thèse à La Commission des Thèses. Le délai de réponse de celle-ci n'​excédera pas une semaine. Une fois la proposition validée, le doctorant sera invité à compléter le formulaire de soutenance sur son compte ADUM.
    
-Le formulaire de soutenance est alors à compléter en accord avec les informations transmises à l'​étape précédente et doit être signé par le directeur de thèse et le doctorant. Il doit ensuite être soumis à la signature de la direction de l'​école doctorale et accompagné des cv des membres du jury non titulaires de l'HDR (y compris pour les professeurs étrangers, pour lesquels une liste de publications peut suffire).+Le formulaire de soutenance est alors à compléter en accord avec les informations transmises à l'​étape précédente et doit être signé par le directeur de thèse et le doctorant. ​
  
-Au final, le dossier ainsi constitué doit être déposé au plus tard **9 semaines** avant la date de soutenance ​prévue auprès de la scolarité.+==== II- Dossier ​de soutenance==== 
  
 +Vous trouverez à partir du lien suivant la procédure en vigueur au 2 janvier 2023 pour déposer votre dossier de soutenance sur l'​Adum.
  
-Il appartient au directeur de thèse de transmettre le manuscrit aux rapporteurs.+{{ ::​mode_operatoire_doctorant_1.pdf |}}
  
 +{{ ::​mode_operatoire_encadrants.pdf |}}
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 +Au final, le dossier ainsi constitué doit être déposé au plus tard **9 semaines** avant la date de soutenance prévue.
  
  
-**Campus St Charles :** 
  
-Contact 
-Madame Anne-Marie Bajetto, 04 13 55 04 05, anne-marie.bajetto@univ-amu.fr 
  
 **Campus de Luminy :** **Campus de Luminy :**
Ligne 57: Ligne 120:
  
 Contact ​ Contact ​
-Madame ​Nathalie Briffa, 04 91 05 46 20, mail : nathalie.briffa@centrale-marseille.fr. +Madame ​Sarah Mostefa, 04 91 05 44 10, mail : sarah.mostefa@centrale-marseille.fr.
- +
  
  
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  Au vu des rapports, l’autorisation de soutenance est accordée par le Président de l’université,​ après avis du Directeur de l’école doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance.  Au vu des rapports, l’autorisation de soutenance est accordée par le Président de l’université,​ après avis du Directeur de l’école doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance.
  
-==== II - Dépôt électronique de la thèse ====+==== III - Dépôt électronique de la thèse ====
  
 **Pour Aix-Marseille Université** **Pour Aix-Marseille Université**
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 Ce qu'il faut retenir lors du dépôt de thèse : Ce qu'il faut retenir lors du dépôt de thèse :
  
-1. Le dépôt d'un exemplaire papier est abandonné : la bu ne récupère plus cet exemplaire, il n'est pas nécessaire de le demander au doctorant.+1. Le dépôt d'un exemplaire papier est abandonné : la BU ne récupère plus cet exemplaire, il n'est pas nécessaire de le demander au doctorant.
  
 2. La diffusion de la thèse est obligatoire en intranet : un nouveau contrat est donc mis en place, vous le trouverez en pièce-jointe mais le doctorant peut le télécharger pré-rempli depuis le guichet de dépôt. 2. La diffusion de la thèse est obligatoire en intranet : un nouveau contrat est donc mis en place, vous le trouverez en pièce-jointe mais le doctorant peut le télécharger pré-rempli depuis le guichet de dépôt.
Ligne 94: Ligne 155:
  
  
-D'​autre part un nouveau guichet de dépôt électronique des thèses sera mis en service en janvier afin d'​améliorer l'​accès aux informations et consolider la procédure de vérification par le directeur de thèse du fichier déposé. Pour rappel, cette vérification est possible si l'UID du directeur de thèse est renseignée dans Apogée. Je vous fait suivre dans un second message la procédure envoyée initialement par Françoise Valette, actualisée depuis la mise en place du nouvel annuaire. 
  
-AMU ayant abandonné le dépôt papier au profit du support électronique comme dépôt officiel de la thèse, STAR [[http://​www.abes.fr/​abes/​page,​428,​star.html]] est un point de passage obligé pour les thèses électroniques. ​Le dépôt électronique du manuscrit doit être effectué par le doctorant **au plus tard 3 semaines ​avant la soutenance** en se connectant au guichet de dépôt http://​depot-theses.univ-amu.fr/​+Le dépôt électronique du manuscrit doit être effectué par le doctorant **au plus tard un mois avant la soutenance** en se connectant au guichet de dépôt http://​depot-theses.univ-amu.fr/​
  
 **Avant d’effectuer ce dépôt, il est conseillé aux doctorants de préparer les éléments du dépôt :**  **Avant d’effectuer ce dépôt, il est conseillé aux doctorants de préparer les éléments du dépôt :** 
Ligne 113: Ligne 173:
  
 ** Pour l’École Centrale de Marseille** ** Pour l’École Centrale de Marseille**
- le dépôt légal de la thèse est le dépôt papier. Pour plus de précisions,​ le doctorant doit contacter la direction des études doctorales au 04 91 05 46 20, madame ​Nathalie Briffa ​(mail : nathalie.briffa@centrale-marseille.fr).+ le dépôt légal de la thèse est le dépôt papier. Pour plus de précisions,​ le doctorant doit contacter la direction des études doctorales au 04 91 05 44 10, madame ​Sarah Mostefa ​(mail : sarah.mostefa@centrale-marseille.fr).
  
  
-==== III - La soutenance ====+==== IV - La soutenance ====
  
  
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-Un rapport de soutenance est établi, contresigné par l’ensemble des membres du jury. Ce rapport peut indiquer l’une des mentions suivantes : honorable, très honorable **(L'​école doctorale 184 n'​octroie pas les Félicitations du Jury)**. Le rapport de soutenance est communiqué au candidat. +Un rapport de soutenance est établi, contresigné par l’ensemble des membres du jury. 
 Le diplôme de docteur est délivré par le Président de l’Université sur proposition conforme du jury, après la soutenance de thèse. Sur le diplôme figure une indication de la spécialité ou de discipline, le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux, les noms et titres des membres du jury. L’obtention du diplôme de docteur confère le grade de docteur. ​ Le diplôme de docteur est délivré par le Président de l’Université sur proposition conforme du jury, après la soutenance de thèse. Sur le diplôme figure une indication de la spécialité ou de discipline, le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux, les noms et titres des membres du jury. L’obtention du diplôme de docteur confère le grade de docteur. ​
  
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 +====Prestation de serment====
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 +A compter du 1er janvier 2023, en application de l'​article L612-7 du code de l'​éducation,​ AMU met en œuvre une prestation de serment d’intégrité scientifique,​ dans le cadre des soutenances de doctorat.
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 +Voici le texte du serment :
 +
 +" En présence de mes pairs.
 +Parvenu(e) à l'​issue de mon doctorat en [xxx], et ayant ainsi pratiqué, dans ma quête du savoir, l'​exercice d'une recherche scientifique exigeante, en cultivant la rigueur intellectuelle,​ la réflexivité éthique et dans le respect des principes de l'​intégrité scientifique,​ je m'​engage,​ pour ce qui dépendra de moi, dans la suite de ma carrière professionnelle quel qu'en soit le secteur ou le domaine d'​activité,​ à maintenir une conduite intègre dans mon rapport au savoir, mes méthodes et mes résultats."​
 +
 +Selon les termes de l'​arrêté,​ la prestation de serment intervient individuellement lors de la soutenance, une fois la candidate ou le candidat déclaré(e) admis(e). Cette étape de la soutenance est obligatoire et doit être inscrite au procès-verbal.
 +
 +Vous trouverez dans le document ci-joint {{ ::​fiche-serment-doctoral-integrite-scientifique.pdf |}} toutes les informations utiles.
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 +NB. Nous attirons votre attention sur le fait que cette disposition entre en vigueur pour toutes les soutenances (y compris en cotutelle) à compter du 1er janvier 2023 .
  
  
procedure_de_soutenance.1491471401.txt.gz · Dernière modification: 2017/04/06 11:36 par sonia