Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- procedure_de_soutenance [2023/11/13 11:51]
sonia
+++ procedure_de_soutenance [2024/04/22 10:19] (Version actuelle)
sonia
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+===ATTENTION nouveau calendrier des délais de soutenance pour la période estivale===
+{{ calendrier_soutenance_periode_estivale_2024.pdf |}}
+{{ ::calendrier_delais_soutenances_vf.xlsx |}}
 ====== Soutenance de thèse et dépôt électronique des thèses ======
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 Note de cadrage : {{ :note_cadrage_composition_jury-rapporteurs_amu.docx |}}
-Quelques règles simples, reprenant les règles déontologiques usuelles, ont été édictées (voir {{ ::validation_du_jury_de_these.pdf |}}).
 Charte à respecter pour la rédaction de la thèse [[https://ed184.lis-lab.fr/doku.php?id=redaction_de_la_these:start]]
+==Soutenance en visio :==
+{{ ::soutenance_these_dematerialisee_-_annexe-1_delegation-signature_fr_eng.docx |}}
+{{ ::soutenance_these_dematerialisee_-_annexe-2_conditions-techniques.pdf |}}
 {{ ::modalites-soutenance_these_dematerialisee_septembre-2021.pdf |}}
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 La validation finale du choix des rapporteurs et de la composition du jury est du ressort du chef d'établissement.
-Le directeur de thèse transmet donc à la direction de l'ED par mail : direction-ed184@lis-lab.fr
+Le directeur de thèse transmet donc à la direction de l'ED par mail à direction-ed184@lis-lab.fr une demande de soutenance rédigée en suivant la notice ci-contre : {{ ::validation_du_jury_de_these.pdf |}}
-- le nom du doctorant,
-- un résumé de la thèse,
-- la composition du jury,
-- le président de jury pressenti,
-- la date de soutenance souhaitée,
-- une liste ordonnée et circonstanciée de trois noms de rapporteurs possibles.
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  :
+  * Les rapporteurs doivent être habilités à diriger des recherches ou équivalent (d'éventuelles exceptions sont possibles mais nécessitent l'aval du conseil scientifique),
-- Les rapporteurs doivent être habilités à diriger des recherches ou équivalent (d'éventuelles exceptions sont possibles mais nécessitent l'aval du conseil scientifique),
+  * Ils doivent être extérieurs à l’école doctorale et l’établissement du candidat. Il peut-être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche étrangers.
+  * Les rapporteurs n'ont pas d'implication dans le travail du doctorant.
-- Ils doivent être extérieurs à l’école doctorale et l’établissement du candidat. Il peut-être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche étrangers.
-- Les rapporteurs n'ont pas d'implication dans le travail du doctorant.
 **2. Règles requises par la** {{ ::note_cadrage_composition_jury-rapporteurs_amu.pdf |}} :
-- Les rapporteurs ne doivent pas être rattachés au même laboratoire ou avoir cosigné de publications avec le doctorant ni être impliqués dans ses travaux.
+  * Les rapporteurs doivent être rattachés à deux laboratoires différents et distincts de celui du doctorant.
+  * Ils ne doivent pas avoir cosigné de publications avec le doctorant ni être impliqués dans ses travaux.
+  * Les rapporteurs ne doivent pas avoir cosigné de publications avec les encadrants du doctorant au cours de 5 dernières années.
+  * Un membre du CSI du doctorant ne peut pas être rapporteur de sa thèse, sauf exception dûment justifiée et argumentée par la direction de thèse et validée par le directeur de l’école doctorale.
+  * Les rapporteurs peuvent être, ou non, membres du jury. Un rapporteur membre du jury peut être choisi comme président de jury.
-- Il est fortement recommandé que les rapporteurs n’aient pas cosigné de publications avec les encadrants du doctorant au cours de 5 dernières années.
-- Un membre du CSI du doctorant ne peut pas être rapporteur de sa thèse, sauf exception dûment justifiée et argumentée par la direction de thèse et validée par le directeur de l’école doctorale.
+**ATTENTION**, la validation de rapporteurs non HDR est soumise à l'acceptation du collège doctoral qui ne se réunit qu'une fois par mois, ce qui rallongera les délais. Un rapporteur ne peut pas être un collaborateur proche des codirecteurs.
-- Les rapporteurs peuvent être, ou non, membres du jury. Un rapporteur membre du jury peut être choisi comme président de jury.
-ATTENTION, la validation de rapporteurs non HDR est soumise à l'acceptation du collège doctoral qui ne se réunit qu'une fois par mois, ce qui rallongera les délais.
+====Concernant la composition du jury,====
+**1.  Règles requises par ** [[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032587086&dateTexte=&categorieLien=id|article 18 de l'arrêté du 25 mai 2016]]
+ :
-Concernant la composition du jury,
   * il doit comprendre entre quatre et huit membres dont le directeur de thèse (ce dernier ne prend pas part à la décision).
   * Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l'unité de recherche où a été préparée le doctorat, à l'école doctorale et à l'établissement d'inscription.
   * La moitié au moins du jury doit être composée de personnalités de rang A, c'est-à-dire de professeurs ou assimilés (au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil National des Universités) ou d’enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l’enseignement supérieur.
-  * Plus de la moitié des membres du jury ne doivent pas avoir participé à l’encadrement de la thèse (directeur de thèse, codirecteur et/ou co-encadrant).
   * La composition du jury doit permettre une représentation équilibrée des hommes et des femmes et ne doit en aucun cas être unisexe. Les rapporteurs peuvent faire partie du jury mais ce n'est pas une obligation.
   *  Le président du jury pressenti doit être de rang A.
+  * D’après la charte du doctorant AMU en vigueur, les profs émérites ne comptent pas comme rang A dans le bilan d’un jury.
+  * Le directeur de thèse doit préciser (dans la demande de soutenance) le poste exact de chaque membre proposé, en précisant s’il s’agit d’un prof émérite. Si c’est le cas, le directeur de thèse doit vérifier s’il s’agit bien d’un éméritat confirmé par son établissement.
+**2. Règles requises par la** {{ ::note_cadrage_composition_jury-rapporteurs_amu.pdf |}} :
+  * S’il participe au jury, un codirecteur de thèse (ou co-encadrant) externe à Aix-Marseille Université et à l’école doctorale est, du fait de son implication dans l’encadrement du doctorant, comptabilisé comme membre interne.
+  * Le jury doit comporter au minimum un représentant de chaque sexe.
+  * Quelle que soit la composition du jury, il est strictement requis que plus de la moitié de ses membres n’ait pas participé à l’encadrement de la thèse (directeur de thèse, codirecteur et/ou co-encadrant).
+  * Il est possible qu’une personne non-titulaire d’un doctorat participe au jury comme membre à part entière, en raison de sa compétence scientifique et de son expertise dans le champ concerné par la thèse.
 Un membre du CSI peut faire partie du jury mais en aucun cas ne peut être rapporteur.
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-Au final, le dossier ainsi constitué doit être déposé au plus tard **9 semaines** avant la date de soutenance prévue.
+Au final, le dossier ainsi constitué doit être déposé au plus tard **8 semaines** avant la date de soutenance prévue.
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 Le diplôme de docteur est délivré par le Président de l’Université sur proposition conforme du jury, après la soutenance de thèse. Sur le diplôme figure une indication de la spécialité ou de discipline, le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux, les noms et titres des membres du jury. L’obtention du diplôme de docteur confère le grade de docteur.
+====Prestation de serment====
+A compter du 1er janvier 2023, en application de l'article L612-7 du code de l'éducation, AMU met en œuvre une prestation de serment d’intégrité scientifique, dans le cadre des soutenances de doctorat.
+Voici le texte du serment :
+" En présence de mes pairs.
+Parvenu(e) à l'issue de mon doctorat en [xxx], et ayant ainsi pratiqué, dans ma quête du savoir, l'exercice d'une recherche scientifique exigeante, en cultivant la rigueur intellectuelle, la réflexivité éthique et dans le respect des principes de l'intégrité scientifique, je m'engage, pour ce qui dépendra de moi, dans la suite de ma carrière professionnelle quel qu'en soit le secteur ou le domaine d'activité, à maintenir une conduite intègre dans mon rapport au savoir, mes méthodes et mes résultats."
+Selon les termes de l'arrêté, la prestation de serment intervient individuellement lors de la soutenance, une fois la candidate ou le candidat déclaré(e) admis(e). Cette étape de la soutenance est obligatoire et doit être inscrite au procès-verbal.
+Vous trouverez dans le document ci-joint {{ ::fiche-serment-doctoral-integrite-scientifique.pdf |}} toutes les informations utiles.
+NB. Nous attirons votre attention sur le fait que cette disposition entre en vigueur pour toutes les soutenances (y compris en cotutelle) à compter du 1er janvier 2023 .

Ecole Doctorale 184

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